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ART1. Présentation.

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Directeur de Publication (2016-2018) :

Corentin Rosal Canas,

1 place des étoiles
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Hébergement :

Société Ligne Web Services

4 Rue Galvani
75838 Paris – Cedex 17
FRANCE

ART2. Données personnelles.

Les informations à renseigner dans le formulaire de contact ne seront utilisées qu’à titre indicatif.
Chaque membre garantit sur l’honneur l’exactitude des informations fournies.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à contact@association-2-0.fr

ART3. Contenu des messages et sujets.

Vos messages ne devront contenir aucun caractère :

  • incitant à la haine,
  • diffamant,
  • menaçant,
  • illégal ou allant à l’encontre de n’importe quelle loi d’une quelconque manière,
  • publicitaire,
  • pornographique/érotique (en dehors des rubriques prévues).

Le flood (messages objectivement inutiles, tel le hors-sujet et les messages personnels) et le troll (un avis non construit ne dépassant pas une phrase dans un sujet de débat ou autre message destiné à faire dériver une discussion) sont strictement interdits.
Vous vous engagez à ne pas poster de message ne respectant pas la législation française en vigueur.

De plus, association2.0 n’étant pas la vitrine d’un parti politique ou d’une religion particulière, nous n’accepterons aucune propagande.

 

ART4. Responsabilités.

La modération a posteriori ne permet pas à association2.0 d’être tenu responsable des messages postés, nous ne garantissons ni l’exactitude, ni la véracité, ni la valeur officielle d’aucun message.
Ces messages restent également la propriété de leurs auteurs.

Tout message contrevenant aux règles ci-présentes, à la loi ou à tout autre code de conduite, n’engage que la responsabilité de leur auteur.
ART5. Modification des Conditions Générales d’Utilisation

Les CGU de association-2-0.fr sont amenées à être modifiées périodiquement, par exemple pour les adapter aux modifications législatives et réglementaires, ou modifier les fonctionnalités proposées dans le cadre du Service. Par conséquent, vous devez consulter régulièrement ces Conditions pour être informé des modifications effectuées.

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